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La Limited Liability Company (LLC) est une structure d’entreprise qui offre de nombreuses opportunités aux entrepreneurs étrangers qui souhaitent s’implanter sur le marché américain. En effet, la LLC combine la flexibilité d’un partenariat avec la protection d’une société, tout en proposant une fiscalité avantageuse.

Dans cet article, nous explorons les avantages de la LLC, et les raisons pour lesquelles cette structure est si appréciée par les entrepreneurs visionnaires du monde entier, qui veulent développer leurs activités aux USA.

Les caractéristiques de la LLC

C’est une forme d’entreprise hybride entre société et partenariat. Elle permet de protéger les patrimoines de ses membres en cas de faillite, tout en leur laissant une grande liberté dans la gestion et l’organisation de l’entreprise. Elle convient aux entrepreneurs internationaux, qui peuvent définir le nombre de membres, les règles de décision et le partage des bénéfices.

La LLC est une option intéressante pour les entrepreneurs non-résidents aux États-Unis. Elle permet de créer facilement une entreprise à moindre coût, et de profiter d’une fiscalité avantageuse. Elle peut choisir une imposition “pass-through”, qui empêche la double taxation des bénéfices. Ainsi, les membres déclarent les profits de l’entreprise sur leurs impôts personnels.

Les avantages fiscaux de la LLC

Dans cette section, nous allons vous présenter les principaux avantages de la LLC:

L’imposition “pass-through” : une option fiscale souple et transparente

La LLC peut être imposée comme une société ou un partenariat. L’option la plus avantageuse pour les entrepreneurs étrangers est l’imposition “pass-through”. Cela empêche la double imposition des bénéfices. Avec ce système, cette forme d’enterprise ne paie pas d’impôts au niveau fédéral, mais transfère les profits directement aux membres, qui les déclarent sur leurs impôts personnels. Cette option permet une gestion plus simple et plus fluide des bénéfices, et offre une plus grande liberté aux membres dans la répartition des profits.

article avantage fiscal LLC - Deux entrepreneurs français discutent des avantages fiscaux de la LLC

Les traités internationaux : des opportunités fiscales à saisir

La LLC peut bénéficier d’autres avantages fiscaux grâce aux traités internationaux signés entre les États-Unis et certains pays. Ces traités peuvent réduire ou supprimer les taxes sur les revenus provenant des entreprises implantées aux États-Unis, tels que les dividendes, les intérêts ou les redevances. C’est donc une opportunité à ne pas négliger pour les entrepreneurs internationaux, car elle peut réduire considérablement leur charge fiscale. Toutefois, il faut être attentif aux conditions à respecter pour profiter de ces traités, qui varient selon le pays d’origine des membres et la nature de leurs activités.

La simplicité fiscale : un avantage comparatif

Comparées à d’autres structures d’entreprise, telles que les C Corporations, les LLC offrent une simplicité fiscale appréciable, surtout pour ceux qui découvrent le système fiscal américain. Avec moins de complications et de paperasse, ils permettent aux entrepreneurs étrangers de se concentrer sur le développement de leur entreprise.

Voici un tableau résumant les points forts de la LLC : 

Avantages fiscaux de la LLCExplications
L’imposition “pass-through”Les profits de la LLC sont répartis entre les membres, qui les déclarent à  individuel.
Les traités internationauxLa LLC peut profiter de réductions ou d’exemptions d’impôts sur les revenus venant des États-Unis.
La simplicité fiscaleLa LLC simplifie les démarches fiscales et évite les complexités du système fiscal américain.

Les étapes à suivre pour créer une LLC en tant que non-résident

La création d’une société à responsabilité limitée aux USA passe par quelques étapes essentielles, à savoir :

Le choix d’emplacement et de nom de la LLC

La première étape de votre projet de création d’une société aux USA est de choisir l’État américain où vous allez implanter votre entreprise. Chaque État a ses propres lois et avantages, et il faut les comparer pour trouver celui qui correspond le mieux à vos objectifs. Ensuite, vous devez donner un nom à votre LLC. Ce titre doit refléter l’essence de votre projet, et être percutant. De plus, il ne doit pas être utilisé par une autre entreprise ou être une marque déposée.

article avantage fiscal LLC - une startup française qui s'est exportée aux États-Unis

L’enregistrement des documents et des formalités

Cette étape nécessite de trouver un agent enregistré qui sera votre relais indispensable. Ce dernier sera responsable de recevoir les documents juridiques et fiscaux pour votre entreprise. Il devra aussi rédiger les Articles d’Organisation. Ces documents sont l’essence de votre LLC, car ils définissent sa structure, ses objectifs et ses règles.

La création d’un compte bancaire

Ouvrir un compte bancaire aux États-Unis permet d’ouvrir la voie à de nombreuses opportunités, mais cela peut être un défi pour les non-résidents. Ce compte représente le centre de vos transactions et joue un rôle crucial dans votre crédibilité sur le marché américain. Il est à noter que certaines banques et certains États sont plus accueillants envers les étrangers, il est donc essentiel de faire le bon choix.

article avantage fiscal LLC - une entrepreneuse française qui a ouvert un compte en banque aux États-Unis

Les défis liés à la création d’une LLC aux USA

Créer une LLC aux USA est un projet ambitieux et attractif, mais qui comporte aussi plusieurs défis. Parmi les principaux, on peut citer :

  • Le déchiffrement du code fiscal américain : pour un entrepreneur non-résident, le système fiscal américain peut sembler une énigme complexe. Il est donc essentiel de comprendre les subtilités de l’imposition pass-through, qui s’applique aux LLC. Cette imposition permet de ne pas payer d’impôt au niveau fédéral, mais implique de respecter certaines règles et obligations.
  • La demande d’un EIN et la création des comptes d’entreprise : ouvrir un compte bancaire aux États-Unis et obtenir un EIN (Employer Identification Number), qui est le numéro d’identification fiscale des entreprises, sont des étapes indispensables pour la bonne gestion financière de votre LLC. Cependant, ces démarches peuvent être difficiles pour les non-résidents, car elles nécessitent souvent de se déplacer aux États-Unis ou de fournir des documents spécifiques.
  • La quête de la structure idéale : choisir entre une LLC et d’autres formes d’entreprise n’est pas une tâche facile. C’est un choix stratégique qui doit être adapté à vos objectifs et à vos plans de croissance. Bien qu’elle offre des avantages fiscaux et une souplesse de gestion, elle implique des contraintes légales et administratives.

Conclusion

En somme, une LLC est une des meilleures options d’entreprise pour les entrepreneurs internationaux visant le marché américain. Avec ses atouts fiscaux indéniables, sa gestion allégée et sa capacité à se mouler aux exigences des non-résidents, elle incarne une stratégie d’expansion efficace et pragmatique.

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FAQ

Qu’est-ce qu’une LLC aux USA ?

Une LLC ou Limited Liability Company représente une structure d’entreprise hybride aux États-Unis, unissant les traits distinctifs d’une société et d’un partenariat. Cette entité offre une protection de responsabilité limitée tout en conservant une flexibilité de gestion. Cette forme juridique est particulièrement appréciée par des petites entreprises et des entrepreneurs individuels en raison de sa simplicité et de ses avantages fiscaux.

Pourquoi créer une LLC ?

Opter pour la création d’une LLC aux USA implique d’accéder à une voie parsemée d’avantages, surtout pour les entrepreneurs non-résidents. Elle assure une protection de responsabilité personnelle, ainsi qu’une structure fiscale simplifiée et une gestion souple. C’est donc une solution idéale pour ceux qui souhaitent minimiser leur charge fiscale tout en protégeant leurs actifs personnels.

Quels sont les avantages fiscaux d’une LLC aux USA ?

Les LLC aux États-Unis bénéficient d’une imposition pass-through unique, où les bénéfices sont directement imposés au niveau des membres, évitant ainsi la double imposition. Pour les entrepreneurs non-résidents, cela se traduit par une simplification notable de la gestion fiscale et une optimisation potentielle de la charge fiscale.

Comment déclarer les revenus d’une LLC en France ?

Si vous êtes résident fiscal français et propriétaire d’une LLC américaine, il est essentiel de déclarer les revenus de cette LLC en France. La nature pass-through de la LLC implique que les revenus sont imposés au niveau personnel. Il est recommandé de consulter un professionnel compétent pour comprendre les règles de double imposition et les traités fiscaux franco-américains.

Comment fermer une LLC ?

La clôture d’une LLC implique plusieurs étapes clés notamment le vote pour la dissolution, le règlement de toutes les dettes, la répartition des actifs restants et la soumission d’un formulaire de dissolution. Il est essentiel de s’assurer que toutes les obligations fiscales et légales sont remplies pour une fermeture en bonne et due forme.

Quel business monter aux États-Unis ?

Les États-Unis offrent de nombreuses opportunités aux entrepreneurs non-résidents, notamment dans les secteurs de la technologie, du commerce en ligne, des services professionnels et de la restauration. Le choix du secteur dépend de votre expertise et de la demande du marché.

Comment éviter la double imposition en France ?

Pour éviter la double imposition en France, il est essentiel de bien comprendre les traités fiscaux entre la France et les États-Unis. Il faut utiliser des crédits d’impôt et déclarer correctement vos revenus dans les deux pays. Cependant, faire appel à un expert fiscal est fortement recommandé.

Est-ce que les Américains payent des impôts ?

Les citoyens américains et les résidents permanents sont assujettis à l’impôt sur le revenu, tant au niveau fédéral qu’étatique. Le système fiscal américain est complexe, avec des impôts fédéraux, étatiques et locaux.

Est-il possible d’avoir deux résidences fiscales ?

Il est envisageable d’avoir deux résidences fiscales, mais cela peut entraîner des complications. Les individus doivent se conformer aux lois fiscales de chaque pays et peuvent être soumis à la double imposition. Il est conseillé de consulter un expert fiscal pour gérer cette situation.

Comment faire baisser le taux d’imposition d’une LLC ?

Pour réduire le taux d’imposition d’une LLC, il est essentiel d’exploiter les déductions fiscales, les crédits d’impôt et les stratégies de planification fiscale. Il faut aussi tenir des registres précis et se tenir informé des lois fiscales. La consultation avec un comptable ou un conseiller fiscal peut aider les entrepreneurs à identifier les opportunités de réduction d’impôts.

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